Mentions légales

Éditeur du site

 

Le site internet CréanovArt appartient à Sylvie GRIMALDI.

 

CréanovArt | Art & Graphisme est une micro-entreprise dirigée par Sylvie GRIMALDI.

Numéro de SIRET : ..................

 

A ce titre, Créanov’Art a souscrit une assurance RC Pro auprès de la  ..........   (n° sociétaire : ..............)

 

Mail du site Créanov’Art : creanovart@gmail.com

​

Hébergement du site

 

WIX

Site web : https://sylviegrimaldi1966.wixsite.com/photos

​

*****

​

Propriété intellectuelle et contrefaçons

 

Sylvie Grimaldi est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site https://sylviegrimaldi1966.wixsite.com/photos, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sylvie Grimaldi.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et sera sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.