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Éditeur du site

 

Le site internet Créanov’Art appartient à Sylvie GRIMALDI.

 

Sylvie Grimaldi est entrepreneure au sein de la coopérative Ess’Ain dans le cadre d’un contrat CAPE (Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise) :

 

SCIC SARL ESS’AIN

Maison de la Culture et de la Citoyenneté

4 allée des Brotteaux

01000 BOURG EN BRESSE

SCIC SARL ESS’AIN à capital variable

RCS BOURG 830 718 714 - SIRET 830 718 714 00017 - TVA FR47 830718714


Représentée par Monsieur Benjamin RAQUIN, gérant.
Téléphone: 06 27 60 78 99 – Contact@essain.fr

 

A ce titre, Créanov’Art a souscrit une assurance RC Pro auprès de la MACIF (n° sociétaire : 9303579)

 

Mail du site Créanov’Art : creanovart@gmail.com

Hébergement du site

 

WIX

Site web : https://sylviegrimaldi1966.wixsite.com/photos

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

 

Sylvie Grimaldi est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site https://sylviegrimaldi1966.wixsite.com/photos, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sylvie Grimaldi.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et sera sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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